Déposée le 8 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURS HATTEMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURS HATTEMER domicilié(e) 52 Rue de Londres - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 823 805 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque CH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURS HATTEMER, Société par actions simplifiée - 52 Rue de Londres - 75008 - PARIS - France - SIREN 317823805
CABINET BOETTCHER - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2013 n°2541942 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-22
Produits de l'imprimerie, livres, revues, manuels, brochures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Services de publication de livres, de revues, de manuels et de brochures ; services d'éducation ; cours par correspondance ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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